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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXCELLA
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JOYAUX DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOYAUX DE FRANCE
EXCELLA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513653
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2009
JOYAUX DE FRANCE de EXCELLA

Présentation de la marque JOYAUX DE FRANCE

Déposée le 9 février 1989 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAUX DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2130323) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2130323) - France.

La marque JOYAUX DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOYAUX DE FRANCE est expirée depuis le 9 février 2009.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , PHIDEAS , LES PAPILLOTINES , BAKER


EXCELLA S.A. Société Anonyme - 95 rue Jean Huss, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2130323) - France - SIREN 327373478


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2130323) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1998 n°2130323 - Publication au BOPI 1998-11-09

Inscription le 5 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156679 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 5 avril 1993 - Transmission de propriété n°156678 - Publication au BOPI 1993-04-05

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60343 - Publication au BOPI 1992-02-18

Inscription - Transmission de propriété n°41536 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, notamment confiserie au chocolat, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.